LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2010
Les dernières délibérations sont affichées sur le panneau extérieur de la mairie.
Conseil municipal du 6 septembre 2010
- DCM 2010-062 : désignation d'un représentant titulaire au SIEABV
- DCM 2010-063 : désignation d'un représentant titulaire au SDAA
- DCM 2010-064 : désignation des membres de la commission d'appel d'offres
- DCM 2010-065 : désignation d'un membre titulaire au CCAS
- DCM 2010-066 : délégation au maire pour ester en justice
- DCM 2010-067 : autorisation signature avenant au contrat d'exploitation des installations thermiques
- DCM 2010-068 : stationnement des bus scolaires
- DCM 2010-069 : création d'un poste de contrôleur technique
Conseil municipal du 28 juin 2010
- DCM 2010-059 : participation de Virecourt à l'Ecole Numérique Rurale
- DCM 2010-060 : tirage au sort des jurés d'assises
- DCM 2010-061 : admission en non valeur
Conseil municipal du 26 mai 2010
- DCM 2010-043 : régularisation vote CA 2009 lotissement
- DCM 2010-044 : BP 2010 lotissement
- DCM 2010-045 : décision modificative budget commune
- DCM 2010-046 : décision modificative budget caisse des écoles
- DCM 2010-047 : modification des statuts de la CCB
- DCM 2010-048 : participation financière de la commune de Virecourt au repas des anciens
- DCM 2010-049 : règlement d'utilisation des salles associatives Dolto
- DCM 2010-050 : attribution de subventions aux associations
- DCM 2010-051 : acceptation d'un don
- DCM 2010-052 : admission en non valeur
- DCM 2010-053 : détail de la répartition des forfaits scolaire et pédagogique
- DCM 2010-054 : modification du règlement périscolaire
- DCM 2010-055 : ouverture d'un poste de policier municipal
- DCM 2010-056 : délégation au CDG54 pour négocier le contrat d'assurance du personnel
- DCM 2010-057 : attribution d'un nom de rue
- DCM 2010-058 : redevance pour l'occupation du domaine public des terrasses
Conseil municipal du 6 avril 2010
- DCM 2010-034 : instauration du huis clos
- DCM 2010-035 : modification délibération vote du CA et du CG 2009 commune
- DCM 2010-036 : modification délibération vote du CA et du CG 2009 caisse des écoles
- DCM 2010-037 : affectation du résultat commune
- DCM 2010-038 : vote des 4 taxes
- DCM 2010-039 : BP commune 2010
- DCM 2010-040 : affectation du résultat caisse des écoles
- DCM 2010-041 : BP caisse des écoles 2010
- DCM 2010-042 : subvention exceptionnelle association VALSE
Conseil municipal du 25 mars 2010
- DCM 2010-023 : instauration du huis clos
- DCM 2010-024 : vote du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2009 de la commune
- DCM 2010-025 : vote du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2009 de la caisse des écoles
- DCM 2010-026 : vote du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2009 du lotissement
- DCM 2010-027 : ouverture de crédits d'investissement commune
- DCM 2010-028 : convention d'occupation précaire pour logements communaux
- DCM 2010-029 : convention d'occupation précaire pour garages communaux
- DCM 2010-030 : subvention exceptionnelle pour commémoration de la victoire 1945
- DCM 2010-031 : subvention exceptionnelle pour participation aux championnats d'Europe d'escrime
- DCM 2010-032 : prix des cartes de pêche
- DCM 2010-033 : acceptation d'une subvention pour la réalisation du document unique de prévention
Conseil municipal du 16 mars 2010
- DCM 2010-020 : instauration du huis clos
- DCM 2010-021 : ouverture de crédits d'investissement commune
- DCM 2010-022 : ouverture de crédits d'investissement caisse des écoles
Conseil municipal du 18 février 2010
- DCM 2010-011 : demande de subvention DGE pour bâtiment périscolaire
- DCM 2010-012 : demande de subvention CR pour bâtiment périscolaire
- DCM 2010-013 : demande de subvention CAF pour bâtiment périscolaire
- DCM 2010-014 : demande de subvention FEADER pour bâtiment périscolaire
- DCM 2010-015 : forfaits scolaire et pédagogique 2010
- DCM 2010-016 : attribution de pass foncier
- DCM 2010-017 : rectificatif ATESAT
- DCM 2010-018 : ouverture de crédits d'investissement
- DCM 2010-019 : attribution de noms de rues
Conseil municipal du 28 janvier 2010
- DCM 2010-001 : adhésion ATESAT
- DCM 2010-002 : Décision Modificative budget lotissement
- DCM 2010-003 : recettes exceptionnelles camping
- DCM 2010-004 : vente baby-foot
- DCM 2010-005 : lotissement Evelottes 2e tranche - réalisation des ventes
- DCM 2010-006 : modification simplifiée du POS
- DCM 2010-007 : subvention exceptionnelle AJCB
- DCM 2010-008 : modification poste garde champêtre
- DCM 2010-009 : modification d'un poste technique
- DCM 2010-010 : élection des délégués à l'OGEC